Mentions
Légales
Le site
www.brocante-jouenne.com est la propriété de la
société Brocante JOUENNE SA, 62 rue Wladimir
Martel 61200 Sarceaux
immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés.
Le directeur de la publication du site est Monsieur N. Jouenne en
qualité
de webmaster de la société Brocante JOUENNE.
Le prestataire assurant le stockage direct et l'hébergement
est la société
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48 76135
Karlsruhe Allemagne .
Responsabilité
L'utilisateur du site reconnaît disposer de la
compétence et des moyens
nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur
reconnaît également avoir
pris connaissance de la présente notice légale et
s'engage à la respecter.
Les informations fournies par l'exploitant du site le sont à
titre indicatif.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser
ces informations sous sa
responsabilité exclusive.
L'utilisateur reconnaît avoir été
informé que le site
"www.brocante-jouenne.com" est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours,
à l'exception des cas de force majeure,
difficultés informatiques, difficultés
liées à la structure des réseaux de
télécommunications ou difficultés
techniques.
Pour des raisons de maintenance, notamment, l'exploitant du site pourra
interrompre son site et s'efforcera d'en avertir
préalablement les
utilisateurs.
Copyright
La structure
générale, ainsi que les logiciels, textes, images
animées ou non,
sons, savoir faire, et tous autres éléments
composants les sites sont la
propriété exclusive de la
société Brocante JOUENNE.
Toute représentation
totale ou partielle de ces sites par quelque
procédé que
se soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant des sites est
interdite
et constituerait une contrefaçon sanctionnée par
les articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'exploitant des
sites et de ses partenaires, ainsi que les
logos figurant sur les sites sont la propriété
exclusives de la société Brocante JOUENNE.
Toute reproduction totale ou
partielle de ces marques ou de ces logos,
effectuée à partir des
éléments des sites sans l'autorisation expresse
de
l'exploitant des sites est donc prohibée, au sens de
l'article L.713-2 du Code
de la propriété intellectuelle.
|